Déposée le 18 mai 2004 par Catoire Sandrine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « ma terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-26 du 25 juin 2004.
Le déposant est Catoire Sandrine domicilié(e) rue Pierre de Coubertin - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sandrine Catoire domicilié(e) 4, Rue Pierre de Coubertin - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.
La marque ma terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292451.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ma terre est expirée depuis le 18 mai 2024.
Catoire Sandrine a également déposé les autres marques suivantes : nouvelles de campagne
Catoire Sandrine - rue Pierre de Coubertin - 13100 - AIX EN PROVENCE - France
Sandrine Catoire - 4, Rue Pierre de Coubertin - 13100 - AIX EN PROVENCE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43
Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2014 n°2563354 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-07-07
– service de livraison de marchandises à domicile ou sur le lieu de travail. – fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, céréales en grains non transformés ni travaillés. – fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures compotes, produits laitiers et lait, huiles et graisses comestibles, fromages, beurre.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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